François Charles

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François CHARLES
(PU)
Objet:
à
DEC214025DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Décembre 202115/12/2021
De: Charles François
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Côte-d'Or, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne
date_debut="2020-09-01"
INTJ2016849S(source BOMI)
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Charles François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808596S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Charles François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Côte-d'Or, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne
date_debut="2018-07-01"
INTJ1814679S(source BOMI)
promotion
16 Octobre 201816/10/2018
De: François Charles
au titre de la section 41 « mathématiques et interactions des mathématiques »
Objet:
membres du Comité national de la recherche scientifique
Remplace:M. Bertrand Toën
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
ESRR1700149A(source BOESR)
nomination
11 Septembre 201711/09/2017
De: Charles François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610854S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: François CHARLES
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
25e section
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="25"
JORFTEXT000029785978(source JORF)
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: François CHARLES
Objet:
CR
aux fins
mentionnées à l'article 1e, Article 3
DEC122631DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: François CHARLES
Objet:
fins mentionnées à l'artide 1er
DEC100008DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201001/02/2010
De: François CHARLES
CR1, Chercheur
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision n° 100014DAJ su svi sée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC100008DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201001/02/2010
De: Charles (François)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - Section des sciences
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="2004-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
JORFTEXT000000448805(source JORF)
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Charles (François)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP, option informatique
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000626613(source JORF)
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Charles (François)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section : constituants élémentaires
université de Mulhouse, institut universitaire de technologie de Mulhouse
Groupe:
Université de Haute Alsace
date_debut="2002-09-01"
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000782341(source JORF)
nomination
22 Novembre 200222/11/2002
De: Charles (François, Dominique, Paul)
Objet:
dans l'armée active
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="1996-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Charles (François, Dominique, Paul)
Objet:
le diplôme de l'Ecole d'administration de l'armement
en 1992 aux élèves
ayant satisfait aux conditions imposées
Groupe:
École d'administration de l'armement
ecole
JORFTEXT000000360562(source JORF)
diplome
09 Janvier 199309/01/1993
De: Charles (François, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GENIE
Contingent 1990/10
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000721123(source JORF)
nomination
20 Décembre 199120/12/1991
De: Charles (François, Dominique, Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
date_debut="1991-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Charles (François, Dominique, Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000717656(source JORF)
nomination
07 Octobre 199007/10/1990
De: Charles (François, Noël)
avocat général honoraire près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 28 février 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-28"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
promotion
02 Janvier 199002/01/1990

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